Les péages urbains, une nouveauté très ancienne

Les péages urbains, une nouveauté très ancienne

Au Moyen Age, personne n’échappe à l’octroi : à la porte des villes, les porteurs de marchandises sont systématiquement taxés. Un ancêtre des futures contributions anti-congestion ? 

Visuel : La Barrière du Trône, ancienne barrière d'octroi de l'enceinte des Fermiers Généraux - Paris 12e et 20e.©WikimediaCommons – Auteur : Mbzt

Les politiques et les citoyens n’ont pas fini de s’écharper : la perspective de péages urbains place aujourd’hui les pouvoirs publics en première ligne. Ils vont devoir faire preuve d’une intense pédagogie pour expliquer le principe de cette future «contribution anti-congestion». Surtout que des pistes tarifaires sont déjà évoquées : 2,50 euros pour les automobilistes à l’entrée d’une ville de 100 000 à 500 000 habitants, et 5 euros pour les conurbations de plus de 500 000 habitants.

Pour les adversaires de ce système, on se croit tout simplement revenu au Moyen Age : à l’époque, le péage urbain s’appelle l’octroi. Né chez les Romains, ce système soumet à une taxe toute personne qui pénètre dans une ville - ou un village - avec des marchandises destinées à la vente. Bref, un droit d’entrée qui ressemble à un tarif douanier et qui représente la majeure partie des finances locales. A preuve, après la Révolution et l’abolition de cet impôt, les édiles mesurent rapidement combien leurs caisses se vident. Résultat : le Directoire relance l’octroi et jusqu’à la fin du XIXème, pas un régime ne songe sérieusement à le remettre en question.   

Pour consolider ce système, les autorités ne rechignent pas à édifier des barrières, détruites et reconstruites selon les époques. A Paris par exemple, à la fin du XVIIIème siècle, on compte une bonne soixantaine de «barrages» et de portes dûment gardés. Quand elles tombent à la Révolution, le peuple applaudit bruyamment mais la joie populaire est de courte durée. Une précision de taille :   tous les produits ne sont pas touchés par l’octroi, ainsi des produits considérés comme indispensable, tels le blé et la farine, sont-ils exemptés.

Dès l’instant où ce péage urbain est systématisé, il en va de même avec les méthodes de fraude. Le cas le plus courant réside dans les estaminets : ils s’installent à la lisière des villes, de l’autre côté des portes, de manière à échapper aux taxes sur l’alcool. D’où ce tumulte urbain, à la périphérie des barrières, si bien évoqué par les grands romanciers du XIXème siècle. Mais aussi par les caricaturistes qui croquent avec bonheur les fraudeurs à l’octroi, capables de dissimuler les marchandises les plus invraisemblables sous leurs vêtements. Il faut compter aussi avec de trafics de plus haut vol, étayés par la falsification de documents sur les quantités de marchandises acheminées. Un coup d’œil sur les registres administratifs vient rappeler la fréquence des emprisonnements liés à fraude : les peines courent de quelques semaines à plusieurs mois. A Paris, plusieurs centaines d’agents spécialement formés deviennent pour certains de fins limiers. Ils doivent aussi savoir se défendre car certains sont parfois molestés dans l’exercice de leurs fonctions.

Enfin, pendant toute la durée de son existence (il sera aboli sous Vichy, décision confirmée en 1848), l’octroi sera synonyme d’un travail législatif de fond. Avec une série de rapports destinés à limiter son poids comme ce Rapport complémentaire de la commission des taxes de remplacement de l’octroi, publié en 1898. Cinquante ans auparavant, en 1848, les débats avaient été moins pacifiques;  parmi les mots d’ordre qui accompagnaient la révolution, il y avait celui-ci : «Vive la réforme ! A bas les octrois !» Preuve que les péages, quels qu’ils soient, ont toujours alimenté la contestation.
Frédéric de Monicault

 

 

Lettre d'information

Inscrivez-vous à notre newsletter